Pourquoi cette campagne ?

L'utilisation des téléphones cellulaires est en constante progression. Cette explosion de la demande induit une prolifération sans précédant des antennes relais censées améliorer la transmission et la continuité des appels en couvrant la totalité du territoire. Plus de vingt-deux millions d'utilisateurs et trente mille stations de base réparties sur tout le territoire français provoquent un brouillard électromagnétique dont les conséquences sanitaires sont pour l'heure méconnues.

Les études scientifiques disponibles n'écartent aucune hypothèse et certaines laissent entrevoir un risque potentiel issu de l'usage des mobiles. L'implantation d'antennes relais s'établit en dehors de toute réglementation. Les opérateurs de téléphonie mobile ont donc toute latitude pour choisir des sites à proximité d'habitations (toits ou façades d'immeubles), d'écoles, de crèches ou d'hôpitaux.

A ce jour, la rapidité avec laquelle cette technologie s'est imposée n'a pas laissé le temps nécessaire à une évaluation épidémiologique sérieuse. Pourtant, les fréquences électromagnétiques ainsi que les puissances des antennes relais sont en constante progression. L'arrivée d'une nouvelle génération de téléphones portables transmettant des données multimédias nécessitera une bande de fréquences supérieure à 2400 Méga Hertz.

De plus, la multiplicité des sources de rayonnements issues des lignes à très haute tension, des écrans d'ordinateurs et d'autres appareils électriques augmente la pollution électromagnétique.

La succession des nouveautés technologiques alliée à des enjeux financiers gigantesques tendent à mettre de côté le principe de précaution. Or, les crises alimentaires devraient faire prendre conscience aux opérateurs de téléphonie mobile et aux pouvoirs publics qu'il est de l'intérêt de toutes les parties en présence d'anticiper les crises en donnant toutes les garanties utiles aux habitants, aux consommateurs et aux travailleurs.

Les objectifs

Cette campagne de mobilisation citoyenne vise à mettre en lumière les données existantes afin de prévenir tous dommages ultérieurs. La généralisation de la téléphonie mobile implique nécessairement une sécurité optimale. La méconnaissance des conséquences liées à l'exposition de longue durée à des rayonnements hyperfréquences dans notre environnement quotidien rend malheureusement ce droit à la sécurité incertain.

Nous demandons aux principaux opérateurs de téléphone mobile (Bouygues Telecom, Cegétel et France Télécom), au Ministre de l'Equipement et du Logement et à la Secrétaire d'Etat à la Santé :

> D'établir une cartographie précise des implantations d'antennes relais en tenant compte du travail déjà effectué par les organismes HLM ;
> De tout mettre en œuvre pour que les implantations de téléphonie mobile soient soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement garante d'une meilleure protection de la santé des riverains en délimitant des zones d'exclusion à proximité des écoles, crèches, maisons de retraite et hôpitaux ;
> D'instaurer dès à présent une demande de permis de construire pour toute nouvelle implantation d'antenne relais permettant de réduire la puissance et le nombre d'antennes relais ;
> D'initier une étude in-situ de grande ampleur sur les conséquences sanitaires de l'exposition à des ondes électromagnétiques issues des antennes relais et de l'utilisation des téléphones cellulaires afin de compléter celle menée dans le cadre de l'Organisation Mondiale de la Santé ;
> De promouvoir un usage modéré du téléphone portable tant qu'il n'existe pas de certitudes scientifiques quant à l'innocuité d'une exposition prolongée à des hyperfréquences modulées, notamment pour les personnes à risques (enfants, personnes âgées, porteurs de valve cardiaque, malentendants…) ;
> D'inscrire sur le téléphone cellulaire une indication explicite sur la méconnaissance actuelle des risques encourus, et des recommandations d'usage pour en limiter les effets.

Des antennes relais par milliers...

Quinze mille francs ou plus par an pour l'implantation d'une antenne relais… cette contribution financière substantielle permet d'expliquer pourquoi la plupart des émetteurs sont disposés sur le toit d'HLM... Ainsi, selon un article récent de Science & Avenir , plus de cent mille français seraient très exposés au rayonnement émis par les stations-relais de téléphonie mobile.

Ce rayonnement provient d'antennes émettant des ondes électromagnétiques à des puissances extrêmement variables selon l'intensité des flux des communications. En effet, en période de pointe, il n'est pas exceptionnel qu'une antenne relais diffuse une puissance apparente rayonnée de 200 à 300 watts. A de telles puissances, une intervention de maintenance à proximité de ces antennes relais ne peut excéder six minutes sans provoquer un risque de brûlures.

Disposées sur des mats, ces antennes émettent des ondes selon une direction prédéfinie appelée lobe primaire censée limiter les perturbations électromagnétiques. Pourtant, à la suite de mesures, il est apparu que des rayonnements pouvaient se propager par le biais de lobes secondaires atteignant directement les habitations voisines et leurs occupants. De plus, la présence d'armatures métalliques contenues dans le béton ou les huisseries des fenêtres modifient le niveau d'intensité et la direction des rayonnements et les rendent non conformes aux prévisions initiales.

> Dans un premier temps et pour permettre une réaction rapide en cas de problème, il devient extrêmement urgent de répertorier précisément l'emplacement de ces antennes relais. Les organismes HLM sont d'ores et déjà en train de cartographier ces émetteurs. Les opérateurs de téléphonie mobile devront impérativement rendre publiques les informations utiles au complément de cette carte.

> Au delà de ce travail d'inventaire, les conséquences sanitaires de ces rayonnements n'ayant pas encore fait l'objet d'études in-situ de grande ampleur pendant des laps de temps significatifs, le secrétariat d'Etat à la Santé a toute légitimité pour initier une étude indépendante. Si de telles études devaient déboucher sur des résultats préoccupants, l'utilisation de ces antennes relais devrait être gelée immédiatement.

> En tout état de cause, il est important, en vertu du principe de précaution, d'éviter les implantations d'antennes relais à proximité d'habitations et à fortiori de zones sensibles comme les écoles, hôpitaux, crèches, maisons de retraite. Les antennes existantes devront être éloignées à une distance respectable garantissant une sécurité optimum. Par ailleurs, les opérateurs doivent convenir d'un arrangement pour l'installation d'une seule antenne au service de tous, afin d'en mutualiser l'utilisation.

> Enfin, pour mettre un terme à l'absence totale de réglementation, il est indispensable qu'un opérateur de téléphonie mobile soit en mesure de présenter un permis de construire pour toute nouvelle implantation, tenant compte de la fréquences des ondes électromagnétiques, de la puissance émise et du respect d'une certaine harmonie visuelle et architecturale. De plus en soumettant toute nouvelle implantation au respect de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, il deviendrait obligatoire de mener une étude d'impact et une enquête publique, seules à même de garantir une information transparente du public.

Des puissances en augmentation constante

Pour améliorer encore la réception d'appels dans des lieux clos, le nombre d'antennes relais a tendance à s'élever dangereusement. La succession des évolutions technologiques et la multiplication des opérateurs accroît aussi leur nombre.

Les densités de puissance trouvées dans l'environnement de ces stations relais sont extrêmement variables en fonction de l'altitude de l'antenne, du nombre d'appels traités, de l'environnement lui même… Un suivi médical spécifique et régulier est à mettre en place pour les travailleurs exposés, dans le cadre de leur métier, aux hyperfréquences, tout comme les personnes habitant à proximité d'une antenne relais. En tout état de cause, toute maintenance sur une antenne doit entraîner un arrêt de la station de base pendant toute la durée de l'intervention.

Portables : Allo, Maman, bobo !

Les deux principaux systèmes de téléphonie cellulaire utilisent une gamme de fréquences de 900 à 1800 Mhz. La troisième génération de portables (UMTS) émettra dans la gamme des 2000-2700 Mhz. Pourtant, malgré cette augmentation sans précédent, on ne connaît pas actuellement les conséquences sanitaires, à court et à long terme, de la pollution électromagnétique.

Une conversation téléphonique, passée avec un portable fonctionnant sur ces fréquences, peut entraîner des effets thermiques. Selon l'Association Française des Utilisateurs de Télécommunications, un téléphone portable GSM/DCS utilisé contre l'oreille pendant plus de six minutes, entraîne une augmentation de température des cellules de la tête de l'ordre de 0,1°C. L'exposition en champ proche d'un téléphone cellulaire conduit à l'absorption par la tête d'une grande partie de l'énergie électromagnétique qui atteint des structures nerveuses (les méninges, les nerfs optiques et auditifs), et entraîne une augmentation de la température cérébrale sur les premiers millimètres de la boîte crânienne. D'après le professeur Gandhi, le taux d'absorption spécifique des ondes serait plus important dans les têtes d'enfant !

Mais par delà les effets thermiques, ce sont les effets athermiques qui provoquent le plus d'interrogations. La technologie des téléphones cellulaires utilise des fréquences élevées pulsées en extrêmement basses fréquences inférieures à 300 Hertz. Cette modulation de fréquence utilise une gamme d'ondes similaire à celle utilisée par certaines de nos cellules nerveuses. L'interférence générée pourrait produire des perturbations de l'activité électrique cérébrale ainsi que des effets sur la qualité du sommeil et sur la pression artérielle. Selon un rapport préparé par un groupe d'experts à la demande de la Société royale du Canada en mars 1999, certains de ces effets biologiques engendrés à des niveaux d'expositions non thermiques peuvent être nuisibles pour la santé.

Les porteurs de stimulateurs cardiaques subissent d'ores et déjà des interférences jusqu'à une distance de deux mètres d'un portable. Par ailleurs, Madeleine Bastide, Professeur Emérite de l'Université de Montpellier, a mené une étude en vue de déterminer les effets spécifiques des extrêmement basses fréquences sur des embryons de poulets. Il a été constaté un taux de mortalité anormalement élevé. Face à ce manque de recul, la faiblesse des moyens consacrés à la recherche des potentielles conséquences sanitaires est sans commune mesure avec les sommes affectées au développement de nouveaux téléphones cellulaires. Aussi surprenant que cela puisse paraître après la commercialisation de plusieurs dizaines de millions de portables, nul n'est en mesure d'affirmer l'innocuité de l'émission massive d'ondes électromagnétiques dans notre environnement. Selon l'Académie des Sciences, les effets éventuels des ondes émises par les téléphones mobiles sur la santé constituent une " préoccupation légitime " pour les utilisateurs.

Reproduit avec l'aimable autorisation de PANCHO, paru dans Le Monde du 30 janvier

En tout état de cause, les usagers de téléphone portale sont de plus en plus invités à faire preuve de modération :
> en limitant le nombre et le temps des communications ;
> en restreignant l'accès des portables aux enfants qui semblent plus sensibles aux effets des radiations non ionisantes ;
> en évitant tout appel dans des zones closes comme les ascenseurs et automobiles dont le caisson métallique sert de réémetteur passif ;
> en interdisant l'usage des portables dans certains lieux publics

Tenant compte du peu d'informations liées aux conséquences d'un usage immodéré d'un téléphone portable, il serait de bon aloi d'indiquer sur les emballages et sur l'ensemble des documents promotionnels des indications liées aux risques potentiels ainsi que les recommandations d'un usage dans l'intérêt de préserver les impacts sur sa santé.

Des hyperfréquences pulsées en extrêmement basses fréquences

La technologie des téléphones cellulaires numériques utilise toute une gamme de fréquences électromagnétiques non-ionisantes (900 et 1800 MHz) pour transmettre des données sous forme d'impulsions codées numérisées en extrêmement basses fréquences (217 Hz).

Pour augmenter le nombre d'appels, une même bande de fréquence est partagée par plusieurs utilisateurs qui occupent alternativement un canal de fréquence un huitième du temps seulement. Pour que la communication ne soit pas morcelée, l'information est pulsée en bouffées d'ondes hyperfréquences de durée 0,58 milliseconde et avec 217 bouffées par seconde.

La puissance des mobiles n'excède pas quelques watts mais l'émission d'ondes hyperfréquences modulées en basses fréquences en champ proche semble produire des effets biologiques, selon le professeur Santini de l'Insa de Lyon.

Le principe de précaution

L'application du principe de précaution doit s'imposer chaque fois que la preuve de l'innocuité d'une technologie nouvelle n'est pas avérée. En l'occurrence, la charge de la preuve est donc dans le camp des opérateurs et non dans celui des citoyens concernés. Il est nécessaire de réhabiliter la patience comme un des éléments fondamentaux de la recherche scientifique, il est possible de restreindre les incertitudes sanitaires, sociales et environnementales.

En cela, le principe de précaution n'est qu'une nouvelle façon d'affirmer l'importance que les citoyens attachent aux études liées aux conséquences des nouvelles inventions. La téléphonie mobile n'échappe malheureusement pas à ces travers et il est du devoir des autorités publiques d'imposer des études complémentaires sur les risques potentiels et de définir, dans l'attente, des mesures de sauvegarde.

La législation en vigueur

Plusieurs pays se sont déjà intéressés à la question de pollutions électromagnétiques et certains d'entre eux ont adopté préventivement des législations draconiennes afin d'en limiter les effets.

C'est la cas de l'Italie qui, dès 1992, a pris des dispositions visant à fixer des valeurs maximales d'exposition aux champs électromagnétiques et imposer des distances de sécurité à respecter (au moins 100 mètres pour l'Italie).

C'est aussi le cas de l'Australie et du Royaume Uni qui ont défini un périmètre d'exclusion à proximité des stations de bases.

Enfin plusieurs pays reconnaissent, à la suite d'étude scientifique, qu'il existe des effets sanitaires issus de la propagation d'hyperfréquences dans notre environnement. Au Luxembourg, la présence d'objets métalliques non nécessaires au bon fonctionnement d'antennes relais est proscrite car pouvant entraîner l'apparition de champs de haute intensité en certains lieux et accroître la possibilité de chocs et brûlures...

En France, le ministère de la santé a informé les porteurs de stimulateurs cardiaques qu'une utilisation conjointe d'un stimulateur et d'un téléphone mobile cellulaire était dangereuse. Dans une autre circulaire datée du 15 avril 1999, le ministère de l'Equipement attire l'attention des préfets sur le fait que certains occupants d'immeubles se plaignent de troubles de santé, de manière subjective. Même si actuellement aucune pathologie objective n'a pu être mise en évidence à la suite de l'exposition au long cours du public à ces installations, il ne peut être établi qu'il n'existe aucun risque, compte tenu du développement récent de telles technologies.

Pourtant, malgré ces signaux d'alerte, la logique générale reste basée sur l'attentisme. L'Organisation Mondiale de la Santé débute une vaste étude épidémiologique de long terme sans pour autant remettre en cause la course de vitesse qui s'est engagée avec les opérateurs. Il reste malheureusement urgent d'attendre les résultats des études pour appliquer le principe de précaution !

Face à cette inertie, les premières actions en justice se multiplient… Le 1er août 2000, plusieurs associations américaines ont porté plainte contre Motorola pour avoir omis d'informer les consommateurs des risques représentés par l'émission de radiations des téléphones mobiles.

Pour en savoir plus

> Téléphones cellulaires, danger ? - Roger Santini - Ed. Résurgence - 1998
> Guide pratique européen des Pollutions Electromagnétiques de l'Environnement - Roger Santini, Jean-> Marie Danze, Marius Seigne, Benoît Louppe - Ed. Résurgence - 2000
> Alternative Santé L'Impatient n°256 - Mai 1999
> Science et Avenir n°643 - Septembre 2000
> Ca m'intéresse n°1237 - Janvier 2001
> www.priartem.com (association Pour une Réglementation des Implantations d'Antenne Relais de Téléphonie Mobile)
> perso.wanadoo.fr/louis.gougeon/telephon.html
> www.teslabel.com
> telephone.mobile.online.fr
> Journée mondiale sans portable : www.mobilou.org
> Charte relative aux antennes relais signée par la Mairie de Paris et les opérateurs :
www.paris.fr/fr/actualites/antennesrelais/default.htm
> Agir pour l'Environnement / Priartem - 21 avril 2003 : Charte parisienne sur les antennes relais, une victoire ?
> Agence nationale des fréquences" : www.anfr.fr
> Rapport de G.J. HYLAND. Divers dossier sur le site du Comité Scientifique sur les Champs ElectroMagnétiques :
csifcem.free.fr/

voir aussi les échos médiatiques...

Compte rendu de campagne

Réponses de Messieurs et Mesdames les parlementaires Bardet, Benisti, Bouin, Bourg-Broc, Brard, Brottes, Charasse, Clergeau, Decocq, Floch, Gremetz, Grouard, Hellier, Jeanjean, Luca, Mariani, Masse, Merville,Piras, Scellier, Tian, Voisin...

Courrier envoyé à l'ensemble des parlementaires français

Rendez-vous avec Bouygues Telecom - 14 mai 2001

Rendez-vous avec André Aschieri, Député - 23 mai 2001

Rendez-vous avec André Aschieri, Député - 31 mai 2001

Courrier d'André Ashieri présentant la Conférence de Concertation du 2 juillet - 5 juin 2001

Rendez-vous avec les ministères de la Santé, de l'Industrie et de l'Environnement - 11 juin 2001

Lettre ouverte aux Député-es et les premières réponses

Lettre ouverte aux Conseillers de Paris et les premières réponses

Rendez-vous avec SFR - 10 juillet 2001

Réponse d'Ugo Lanternier, Chef de Cabinet de la Secrétaire d'Etat au Logement - 11 juillet 2001

Courrier au Président de l'Assemblée nationale, aux Vices-Présidents et aux Présidents de Groupes

Courrier au Président de l'Agence nationale des fréquences

Mesures de champ effectuées par l'Agence nationale des fréquences (Anfr) à proximité des antennes relais de téléphonie mobile : un mélange des genres inacceptable !!!

Campagne emails

> Campagne Email vers M. Robien, Ministre des Transports, de l'Equipement et du Logement

> Campagne Email vers M. Mattéi, Ministre délégué à la Santé

> Campagne Email vers M. le PDG de Bouygues Telecom

> Campagne Email vers M. le PDG de France Telcom Mobiles

> Campagne Email vers M. le PDG de SFR